Marque expirée - Marque en non vigueur

Hansei-Kaizen Développement
Frédéric NOËL

Numéro de dépôt :
3542249
Date de dépôt :
05/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2017
Hansei-Kaizen Développement de Frédéric NOËL

Présentation de la marque Hansei-Kaizen Développement

Déposée le 5 décembre 2007 par Frédéric NOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hansei-Kaizen Développement »

Le déposant est Frédéric NOËL domicilié(e) 8 Rue Sainte Marie,76190 YVETOT - 76190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric NOËL domicilié(e) 8 Rue Sainte Marie,76190 YVETOT - 76190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hansei-Kaizen Développement est expirée depuis le 5 décembre 2017.

Frédéric NOËL a également déposé les autres marques suivantes : Habiligestion


Frédéric NOËL - 8 Rue Sainte Marie,76190 YVETOT - 76190 - France


Frédéric NOËL - 8 Rue Sainte Marie,76190 YVETOT - 76190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Formation ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.